Gare à la bonne foi en justice !

Sur le plan juridique, il pourrait bien en être de même avec la bonne foi.

Cette vertu, qui n’en est pas une puisqu’il s’agit d’un fait en réalité, est portée aux nues par notre droit, notamment par notre code civil mais aussi notre code du travail ” le contrat de travail doit s’exécuter de bonne foi” ou le code de commerce et la vie des affaires.

Louable intention et rappel bienvenu à ce que doivent être nos règles en société. Difficile d’imaginer des dispositions de lois prescrivant à tout un chacun d’être déloyal et de mauvaise foi dans son rapport aux autres et particulièrement à l’occasion des contrats qu’il est amené à signer.

Au demeurant, le fait d’être de bonne foi est un piège redoutable en justice dans la mesure où celui qui s’en prévaut n’a, bien souvent, aucun autre argument. Or, clamer son innocence, on le sait, ne convainc pas les juges, et peut même avoir tendance à les irriter.

Il faut le savoir, ce qui compte en justice ce n’est pas tant le droit que la preuve de ce droit.

Malheureusement, celui qui se prévaut de sa bonne foi ne s’est jamais préoccupé d’avoir à la prouver un jour; ce qui est exactement le contraire de celui qui est d’une parfaite mauvaise foi.

Le problème qui est au coeur du sujet vient de la confiance ; exemple très simple : signature d’un contrat de travail entre un futur salarié et son employeur. Trop content d’être enfin choisi, flatté également, le salarié signe le contrat les yeux fermés. La rémunération promise lors de son embauche s’avérera bien différente de celle inscrite au contrat.

Le salarié aura beau être de parfaite bonne foi en invoquant les conditions débattues lors de son embauche, aucun tribunal ne le croira et ne le suivra….ce qui, au demeurant, se comprend; les juges ne lisent pas dans les coeurs et les esprits, ils jugent sur pièce !

Outre que l’on ne rappellera jamais assez qu’il faut lire ce que l’on signe, il faut être conscient que la bonne foi ne suffit pas en justice, il faudra la prouver. Pensons-y : la confiance n’exclut pas la prudence et surtout la vigilance.